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ISO 14001 v-2015
De quoi s'agit-il ?
La norme ISO 14001 V-2015 introduit de nouvelles exigences significatives pour les Systèmes de Management de l'Environnement (SME) existants :
- Analyse du contexte (enjeux internes et externes) à prendre en compte dans le SME;
- identification des parties intéressées pertinentes et de leurs attentes qui peuvent devenir des obligations de conformités;
- Justification du domaine d'application du SME au regard du contexte, des obligations de conformité et de la capacité de maîtrise et d'influence de l'organisme;
- Identification et prise en compte des risques et opportunités pouvant avoir un effet sur la performance du SME;
- Etablissement d'un processus de communication assurant une information fiable;
- Prise en compte du cycle de vie du produit ou service dans l'identification des aspects environnementaux et la maîtrise des activités.
Par ailleurs, la structure de la norme ISO 14001 devient la même que celle de la norme ISO 9001, elle aussi actualisée, afin de favoriser les démarches de management intégré Qualité-Sécurité-Environnement (QSE).
La nouvelle norme suivra la structure en dix sections définie à l’annexe SL :
1. Champ d’application.
2. Références normatives.
3. Termes et définitions.
4. Contexte de l’organisation.
5. Leadership.
6. Planification.
7. Soutien.
8. Exploitation.
9. Évaluation de la performance.
10. Amélioration.
1. Champ d’application.
2. Références normatives.
3. Termes et définitions.
4. Contexte de l’organisation.
5. Leadership.
6. Planification.
7. Soutien.
8. Exploitation.
CONCEPTS CLÉS
CONTEXTE DE L’ORGANISATIONIl s’agit là d’une nouvelle exigence qui permet de déterminer les facteurs et les conditions internes et externes qui influencent une organisation. Comme exemples de problèmes internes, on peut citer la culture et les capacités d’une organisation, tandis que les problèmes externes peuvent porter sur le dérèglement climatique, le risque d’inondations ou la disponibilité des ressources naturelles, parmi bien d’autres. Il est important que l’organisation identifie les parties intéressées de son système de gestion de l’environnement et les exigences que celles-ci peuvent avoir.
Astuce : Le contexte influe sur le type et la complexité du système de gestion nécessaire.
LEADERSHIP
La norme impose une exigence explicite et accrue aux cadres supérieurs pour qu’ils fassent preuve de leadership et de gestion directement avec le système. Il s’agit là d’une exigence supplémentaire qui concerne directement la haute direction.
Astuce : La haute direction doit assumer la responsabilité de l’efficacité du système de gestion de l’environnement, et elle doit y apporter son soutien et les ressources qui s’imposent.
GESTION STRATÉGIQUE DE L’ENVIRONNEMENT
La haute direction doit s’assurer que la politique environnementale et les objectifs environnementaux sont en accord avec la stratégie globale de l’organisation, et que les résultats d’examen de la direction tiennent compte des conséquences possibles pour l’orientation stratégique de l’organisation.
Astuce : Il s’agit là d’un nouveau domaine d’action pour les audits ISO 14001 et, conjointement avec ce qui vient d’être vu, on prévoit que davantage de temps d’audit soit accordé aux discussions avec les dirigeants de l’organisation.
RISQUES ASSOCIÉS AUX MENACES ET OPPORTUNITÉS
Il s’agit là d’un concept nouveau, présenté dans la section « planification » de la norme. Celui-ci exige que l’organisation détermine l’effet d’incertitude (les « risques ») associé aux menaces et aux opportunités auxquelles elle fait face, et prenne les mesures qui s’imposent pour s’y attaquer.
Astuce : On entend par menaces et opportunités les impacts négatifs ou positifs associés aux aspects environnementaux ou aux obligations de conformité (ce qu’on appelait auparavant les obligations légales ou autres exigences).
PERSPECTIVES DU CYCLE DE VIE
Dorénavant, la détermination des aspects et des impacts doit se faire depuis la perspective du cycle de vie, c’est-à-dire depuis l’acquisition des matières brutes, ou depuis la production à partir de ressources naturelles jusqu’au traitement en fin de vie. Il faut aussi adopter une perspective du cycle de vie pour établir les contrôles de la chaîne de valeur (voir ci-dessous).
Astuce : Une perspective du cycle de vie ne nécessite pas une évaluation détaillée du cycle de vie. Il suffit de relever les stades du cycle de vie qu’il est possible de contrôler ou d’influencer.
CONTRÔLE ET MAÎTRISE DE LA CHAÎNE DE VALEUR
Il faut établir des exigences environnementales et en tenir compte tout au long des activités d’approvisionnement et de conception des produits et services de l’organisation.
Astuce : Les processus de conception comportent notamment le développement, la livraison, l’utilisation et le traitement en fin de vie.
ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE
L’accent est mis sur la nécessité de procéder à une évaluation, qui s’ajoute aux exigences actuelles de mesure et d’analyse.
Astuce : L’évaluation est l’interprétation des résultats et de l’analyse. Il ne s’agit pas de quelque chose de nouveau pour les cadres, mais c’est la première fois qu’elle figure explicitement dans la norme. Les processus ont beau être bien cadrés et efficaces, produisent-ils pour autant des résultats optimums ? Il peut s’agir là d’une difficulté nouvelle pour les audits internes.
AUDITS La norme est rédigée dans l’intérêt des organisations, non celui des auditeurs. Les auditeurs sont tenus de comprendre et de reconnaître l’envergure et le type de preuves factuelles qui sont acceptables pour confirmer la conformité aux exigences de 2015. Les auditeurs de la norme ISO 14001:2015 se mettront en rapport avec les dirigeants de l’entreprise pour leur poser des questions sur leurs objectifs en termes de politique, de stratégie et d’environnement, et pour veiller à leur compatibilité. Du point de vue du client, l’audit à proprement parler risque d’être différent, mais les révisions du processus d’audit apporteront une plus grande valeur ajoutée aux organisations faisant l’objet d’un audit.
Viscorp
Viscorp vous accompagne dans la définition et la mise en oeuvre de votre projet :
- Accompagnement à la mise en conformité selon la version 2015 du SME en place (diagnostic, plan d'action, conseil);
- Formation "sur-mesure" à la nouvelle version de l'ISO 14001, tenant compte du contexte de l'entreprise et des éléments du SME déjà en place;
- Mise en place et certification d'un système de management selon la norme ISO 14001;
- Amélioration de l'intégration des systèmes de management (Qualite-Sécurité-Environnement);
- Audits internes, audit à blanc;
- Mise en place d'une veille réglementaire personnalisée, alliant performance et traçabilité;
- Renouvellement de certification ISO 14001;
